Jan Le Moux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jan Le Moux
Copacel
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises de recyclage des matériaux désignés
sur proposition de l'Alliance
Recyclage
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A
(source BODD)
nomination
11 Novembre 2021
11/11/2021
De:
Jan le Moux
suppléant, représentant de l'Alliance Recyclage
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP2031169A
(source BODD)
nomination
24 Novembre 2020
24/11/2020
De:
LE MOUX Jan
représentant COPACEL
Objet:
membres de la formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1728452A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2017
25/12/2017
De:
LE MOUX Jan
représentant l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses (COPACEL)
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs, distributeurs
Remplace:
M. DE NORAY Patrick
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1708645A
(source BODD)
nomination
25 Avril 2017
25/04/2017
De:
LE MOUX Jan
titulaire, représentant l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses (COPACEL)
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:
M. DE NORAY Patrick
Groupe:
Formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1708645A
(source BODD)
nomination
25 Avril 2017
25/04/2017